dépôt légal du site l'A.F.H.A en date du 5 aout 2007-2021 - Tous droits réservés 
Derniers sujets
L’association AFHA
|
L'ARCHEOLOGIE |
|
L'archéologie, c'est quoi ? |
| Les fouilles bénévoles en France |
| Les SRA en France |
|
Que faire en cas de découverte? |
|
Faire une déclaration en ligne |
|
LES LOIS |
| Loi n° 89-900 du 18 décembre 1989 |
| Article L542-1 du code du patrimoine |
| Article 716 du code civil |
|
Ce que dit l'Union Européenne |
|
Plus d'infos sur le portail |
Forum
Notre but est de mettre en relation toutes les personnes passionnées par l'histoire et l'archéologie,
en tant que loisirs.
Ainsi que de créer toutes les structures pouvant apporter une amélioration et créer des liens avec le ministère de la Culture.
COMPTEURS DES VISITES DEPUIS 2023
CONTACT
CONTACTER L'A.F.H.A
question ...
2 participants
question ...
par Marcos31 Sam 20 Oct 2012, 11:54
Bonjour à tous , J' ai une question : quelle autorisation faut-il pour un grand terrain non agricole en ville qui va devenir un lotissement ?? Je suis allé voir le propriétaire , il m 'a donné son accord verbal ... Comment être en règle ? Merci pour votre aide Amicalement 
Marcos31- MEMBRE EXPERT
-
Nombre de messages : 464
Date de naissance : 05/05/1949
Age : 75
Localisation : Haute Garonne
Emploi/loisirs : Retraité
Humeur : cool
Date d'inscription : 23/07/2010
Re: question ...
par Invité Sam 20 Oct 2012, 13:51
le mieux c'est un écrit du propriétaire,tu peux après avec ce document rencontrer la police pour accord de principe et la mairie.à bientôt marcos.
ps:sur le forum mdadl,tu trouveras la lettre type pour accord du propriétaire.
ps:sur le forum mdadl,tu trouveras la lettre type pour accord du propriétaire.
Invité- Invité
Re: question ...
par roland59 Sam 20 Oct 2012, 17:50
Ca m'est arrivé en 2011,le terrain en ville avait été acheté par un office natarial,la mairie du lieu m'a donc proposé de le contacter.Le HIC c'est que trés vite j'ai vu les archéologues venir faire leur travail de fouilles de sauvetage.Donc,sois sûr qu'il ne doit pas être fouillé pour ne pas avoir de soucis.
roland59- MEMBRE EXPERT
-
Nombre de messages : 5540
Date de naissance : 07/09/1962
Age : 61
Localisation : nord59
Emploi/loisirs : détection,pêche à l\\\\\\\'anglaise,VTT,promenade en famille
Humeur : changeante
Date d'inscription : 07/08/2007
Re: question ...
par Marcos31 Sam 20 Oct 2012, 19:37
Merci adj88 et Roland , ville de ce cote la , il y avait des vignes et du bétail rien autre dans l' histoire . Je poserai la question au maire pour savoir si des fouilles sont prévu .
Marcos31- MEMBRE EXPERT
-
Nombre de messages : 464
Date de naissance : 05/05/1949
Age : 75
Localisation : Haute Garonne
Emploi/loisirs : Retraité
Humeur : cool
Date d'inscription : 23/07/2010
Permission de ce forum:
Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum|
|
|
» proposition de vos articles
» presentation
» Hypothèse non confirmé sur Alexandre le Grand sur sa mort???
» Pourquoi Caracalla aspirait-il à devenir Alexandre le Grand ?
» Alexandre le Grand : un portrait controver
» Portrait de l'inventeur de la découverte
» Article sur Alexandre le Grand avec photos
» Superbe médaillon d'or avec le portrait Alexandre le Grand
» Alexandre le Grand Complot de Philotas
» UN ANCIEN BOL DU TIBET MONTRE ALEXANDRE LE GRAND - LA VERSION JUIVE
» Amélioration du forum
» je me présente
» COMMENT FÛT DECOUVERT LE MAUSOLEE
» l'Arche d'Alliance
» BONJOUR
» Alexandre le GRAND et le Coran
» Un peu de gaité pour Noël voici mon petit village 2021
» la suite du dossier d'Alexandre le Grand
» Votre avis
» La découverte du Mausolée toute l'histoire.
» Prochainement une suite sur le dossier du Mausolée
» Dossier des preuves de la découverte
» Prochainement la suite de la découverte du Mausolée
» Decouverte et en quete d infos
» Presentation
» Bientôt ici des informations
» nouveau
» Je me présente
» Présentation