Présentation et question

Bonjour je détecte depuis plusieurs années, 
je possède un Deus dont je suis satisfait.
Je me suis inscrit sur ce site pour avoir des infos plus précises sur les lois.
Je ne sais pas si je suis sur le bon endroit pour poser une question qui me pèse.
Voila récemment j' ai été interpellé par un archéologue responsable de l' Happah dans ma région.
Il m' a dit que même avec une autorisation du propriétaire je n' avais pas le droit de prospecter,
que s' il me revoyait prospecter il serait contraint de contacter la police et que je risquait lourd.
Cette personne était courtoise, amicale et polie, je n' ai rien à lui reprocher.
Simplement je souhaite savoir si je peux ou non continuer à prospecter?
Merci

Bonjour et bienvenue à toi. 
Toujours un plaisir d'accueillir les nouveaux sur le forum.
Pour ta question, ne t'inquiète pas. 
Aujourd'hui la detection de loisir, rien ne l'interdit. 
A partir du moment ou tu es sur un terrain privé avec autorisation du proprio et que tu n'es pas sur un site classé, tu as le droit de pratiquer ton loisir.
Au plaisir de te lire et si tu veux plus de renseignement hésite pas.

Amicalement nico

Merci Nico pour ton accueil et aussi de me rassurer sur la légalité de la détection de loisir hors Site classé et avec 
autorisation du propriétaire, je souhaite approfondir le sujet.
Sur quoi puis-je m' appuyer pour prouver cette légalité devant une personne qui prétend le contraire?
Une autre question: quelle est la définition légale d' un site archéologique?
Il y a des champs ou forêts qui peuvent l' être sans qu' on le sache, 
sont -ils tous répertoriés et si oui où?
Merci pour vos réponses,
Swastika

La plupart des proprio savent ce qu'il y a sur leur terre. 
Donc s'il y a un site il sera te le dire.
Il y a actuellement de grosse ambiguïté sur la loi, tout dépend comment on l'interprète.
L'usage du detecteur est autorisé pour le loisir et interdit pour la recherche d'objets pouvant intéresser l'art, l'histoire ou l'archéologie.
Si tu n'avigues un peu sur le forum, tu trouvera une multitude d'info.

Bonsoir,

Bienvenue sur  forum de la FEP, pour venir appuyer les dire de Nico en aant sur le portail de la FEP  (http://www.f-e-p.net ou par la puce en dessous de la bannière) , tu trouveras dans le menu déroulant " le juridique" tout ce que nous avons entrepris comme démarches auprès de l'union européenne qui confirme que la détection de loisir existe bien en France.

Pour ce qui est du périmètre établit par rapport à un site classé historique ou archéologique, tu ne peut t'en approcher à moins de 500m pour prospecter.

Il important et primordial d'obtenir une autorisation du propriétaire légal du terrain, et pour les fermiers faire attention qu'ils ne loue pas leurs terres.

Donc une petite recherche au cadastre simplifie bien des choses, ensuite tu n'as plus qu'a te rendre sur place pour obtenir l'autorisation.

Une chose aussi importante chaque fois que tu vas sur des terres avec ton détecteur, passe montrer tes trouvailles aux propriétaires ceci les mets en confiances et le  rassures sur ton honnêteté.

Amicalement Pascal

Merci Nico et Pascal,
Je n'ai pas encore tout lu des questions juridiques sur le site,
si l' archéologue en question me voit sur un terrain non classé site et à plus de 500m d' un site et qu' il appelle la police,
si j' ai l' autorisation du propriétaire je ne risque absolument rien?
pour la deuxième question, 
le propriétaire pourrait ne pas  être au courant qu' il y a un site dans ses terres.
Comment puis-je en être sur?
Si je suis sans le savoir sur un site, comment mon archéologue peut-il prouver que c' est un site,
je repose la question, sont-ils tous répertoriés et en cas de litige comment définis-t' on un site selon la loi?
Vu le flou de la loi il n' y a peut-être pas de réponse à ces questions,
en tous cas si vous avez une piste à qui je peux adresser mes questions: un avocat, un juriste, le ministère de la culture,
Mr François Hollande?
merci à tous et bonne prospection,
Swastika