Plage du Portugal danger

Le couple Portugais arrêter sur une plage Portugaise détecteur confisqués +risque d'une amande 2000€ 


Ils mon envoyer une copie des réponses Union Européenne


Nous avons demander de l'aide de l'UE et ils nous ont donné cette réponse

1 er reponse
Cher Monsieur, chère Madame,
 
La Loi nº 121/99, du 20 août, définit en Portugal le régime d’utilisation de détecteurs de métaux en archéologie. Un dispositif semblable ait déjà été prévu dans le cadre du patrimoine archéologique subaquatique (article 8 du D.-L. nº 164/97, du 27 juin). Donc, le Décret-loi nº 164/97, du 27 juin, est venu définir le cadre juridique spécifique de l’archéologie nautique et subaquatique au Portugal.
 
Conformément à l'article 8(2) du D.-L. nº 164/97 :
"… a utilização de detectores de metais é proibida na área de todos os sítios de valor arqueológico subaquático reconhecidos e constantes do inventário e dos registos do IPA, assim como nas áreas permanente, temporária ou intermitentemente emersas das zonas do domínio público marítimo."
 
Cette interdiction pourrit être justifiée par les termes de l'article 36 TFUE référés à la protection du patrimoine historique.
 
En conclusion, les services de la Commission ne constatent en principe aucune violation par le Décret-loiconcerné et ne commenceront pas une enquête. Si vous êtes au courant des autres preuves factuelles ou juridiques supplémentaires pertinentes qui pourrait changer cette conclusion, nous restons à votre disposition.
 
Cordialement,

2er reponse:

Cher Monsieur, chère Madame,
En principe, les droits de la citoyenneté européenne ne s'étendent pas à cette question. Comme il n'est pas une marché réglementé par l'UE, la législation est adoptée dans chaque cas par les autorités des États membres et le contrôle est dans les mains des tribunaux nationaux.
Toutefois, les États membres doivent respecter les règles de base des traités de l'UE et en particulier les règles relatives à la libre circulation des marchandises.
Par conséquent, si vous croyez que la législation portugaise, ou l'application de la législation nationale par les autorités portugaises, peuvent être contraires aux règles de l'UE sur la libre circulation des marchandises en ce qui concerne l'utilisation des détecteurs de métaux, vous pouvez nous envoyer les informations détaillées que vous jugez appropriées et, le cas échéant, nous allons étudier la question, si nécessaire par l'ouverture d'une procédure d'infraction. Ce processus est toujours gratuit et vous n'avez pas l'obligation d'y participer activement.
Je reste à votre disposition.
Cordialement,

afranio

Bonsoir,

Pas facile à lire et encore plus à comprendre , çà doit être les effets du traducteurs (auto ou pas ) !

Il y a quand même une nuance entre la libre circulation d'un objet et son utilisation et là si la loi du pays concerné réglemente de matière drastique son utilisation eh bien l'utilisateur est marron .

C'est ce qui nous va nous arriver , et ne comptez pas sur une quelconque directive européenne pour sauver votre arrière-train  , le transport d'un détecteur de métaux n'est pas interdit , en revanche son utilisation oui !!  Les services devant faire respecter la loi commencent à recevoir des directives en la matière !!

Les UDM ont organisé leur propre destruction , merci au forum d'identification , au vidéo , bref aux nouvelles technologies et curieusement ces nouvelles technologies auraient pu nous sauver en nous permettant de nous rassembler et de faire front commun !! En fait c'est tout le contraire qui s'est produit , la faute à qui ? çà n'a plus d'importance maintenant c'est juste dommage   

Nous avons réussi à faire quasiment l'unanimité contre nous alors que dans chaque forum , dans chaque association se trouvaient des gens formidables convaincus qu'ils pouvaient faire quelque chose , nous nous sommes usés en batailles et guerres fratricides plutôt que nous rassemblés , que d'énergie et de bonne volonté perdues !!

Attention n'allez pas penser que je suis revanchard , point du tout , nous avons tous notre part de responsabilité dans ce fiasco , pour ma part je suis encore là car des années de bataille m'ont permis de nouer des liens que le temps ne casseras pas avec un tas de gars bien et hors du commun.

Bon courage à tous et avec un peu d'avance bonne fête de fin d'année à tous

Pat

les udm font ce qu’ils veulent,(le libre choix),et si ton choix et le rassemblement,loupé!ou est le gâchis quand on a le droit de penser et surtout de pas être d'accord...................arrêtes de nous prendre la tête avec ton unification,nous ne rejoindrons jamais,les association chieuses de bottes,FNUDEM,CNDM ,ANDL et autres

Vous voyez , comme il facile d'être désagréable !! Et pour la petite histoire que vous rejoigniez qui vous voulez çà m'en touche une sans faire bouger l'autre   J'ai rendu les armes depuis déjà un moment et ne suis pas là pour ferrailler, il m'arrive d'avoir envie de "causer" , "d'échanger" sans plus !! Maintenant si çà dérange  , je comprendrais , il suffit simplement de le dire  
Pat

ton discours serait pertinent ,nous pourrions en discuter ,seulement tes convictions qui ne sont pas les autres doivent être respectées,si tu n'es pas satisfait tu parts ,c'est simple non............

Je n'ai plus de conviction , je ne fais que des constats , quand à partir , pourquoi ? Vous êtes tellement accueillant , je me sens bien moi ici  

enfin si c'est pour des dire des inepties, comptes tes connections............

Le pouvoir est entre vos mains , à vous de voir !! Je ne crois pas avoir été désobligeant ou avoir proféré des paroles stupides !! L'intérêt d'un forum c'est aussi pouvoir s'exprimer , on peut ne pas être d'accord et réussir tout de même à converser sans se "balancer" les mots à la figure !! Enfin c'est mon point de vue , si vous estimez que  je suis incorrect eh bien ma foi
virez moi , j'en ferais pas un fromage !

Bonne fin de soirée à vous

"Les UDM ont organisé leur propre destruction" si ça c'est pas des conneries,essayes d'être plus constructif,inventif,et surtout arrêtes de nous tirer sur tes forums,dont on se fou complétement ,ici on peut tout dire dés l'instant que l'on puisse en tirer  des  connaissance,ou sont les tiennes?

Pat83  il est bien dommage  quà chaque fois que tu interviens dans un sujet  tu nous rabaches   qu'il fallait s'unir   etc.....    la FEP a fait ce qu'il fallait et personne ne l'a suivie   et c'est pourquoi personne de chez nous ne s'allie avec d'autres assoc  ou autres. c'est notre choix.  Il est inutile de continuer d'en discuter   .  j'espère que tu comprends .      bonne soirée

J'ai bien compris votre point de vue et je ne sais plus de quelle manière vous dire que j'ai arrêté de batailler , je ne suis plus que spectateur. 
Pour adjudant88 , mes connaissances sont dans le code de procédure pénal , le code pénal et le code du patrimoine !! Je fais mon marche dans tous ces codes ça fait partie de mon job ! Voilà mes connaissances et crois moi je les maîtrise très bien !!

adj son mes initiales,et non un grade " Je fais mon marche dans tous ces codes ça fait partie de mon job",ha oui il manque un accent ,désolé

Personne n'est parfait , désolé   





"L'orthographe est plus qu'une mauvaise habitude, c'est une vanité"


Sur ceux je vous souhaite une bonne nuit , la mienne va commencer sous peu

la prochaine fois au lieu de nous abrutir de tes convictions non partagées,montres nous une belle galerie de tes trouvailles,83 ans tu en as parcouru des kilomètres,nous sommes preneurs

nous sommes bien loin du sujet initial,donc je bloque ce post.