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Message par Olgalves Ven 22 Nov 2013, 16:35

Bonjour!

Nous sommes un couple portugais!
Et nous voulons votre aide pour savoir nous droits pour detecter au Portugal!
Merci
Olga e Elisio

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Message par l ibère Ven 22 Nov 2013, 17:22


[ltr]: Quel sont les lois sur la detection dans les autre pays?[/ltr]


[ltr]Olgalves Icon_post_target[/ltr]
de 
[ltr]christophe[/ltr]
 » 20 Aoû 2012 18:
SUFFIT DE DEMANDER .....
-La loi concerne Détection des métaux
En dehors de la Royaume-Uni (Y compris Jersey)
Modifié Novembre 2008 
Ce rapport a été rédigé afin de fournir les informations disponibles sur la loi dans d'autres
pays. Tous les efforts ont été faits pour vérifier son exactitude, mais qui souhaitent quiconque
au métal de détecter à l'étranger devraient se satisfaire de la situation juridique à la
moment où ils envisagent de voyager.
TABLE DES MATIÈRES 
Autriche , BELGIQUE , Chypre , Danemark , France, Allemagne ,
Grèce , l'Irlande du Nord, République d'Irlande, d'Israël ,
Italie, Jersey. Liechtenstein, Luxembourg, Malte , Pays-Bas ,
La Norvège , le Portugal , l'Espagne , la Suède , la Suisse, la Turquie 
AUTRICHE 
L'utilisation de détecteurs de métaux dans des contextes archéologiques sur les terres ou sous l'eau nécessite une autorisation de fouilles délivré par l'Autorité fédérale autrichienne Monument (Bundesdenkmalamt) parce que cette utilisation est considérée comme constituant une excavation `dans le but de découverte et d'exploration des monuments, meubles ou immeubles» à le sens de la Section II de la loi autrichienne pour la protection des monuments. Ces autorisations sont en général pas été délivré à des personnes privées.
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Message par l ibère Ven 22 Nov 2013, 17:36

Olgalves a écrit:Bonjour!

Nous sommes un couple portugais!
Et nous voulons votre aide pour savoir nous droits pour detecter au Portugal!
Merci
Olga e Elisio
http://spidolo.forum-box.com/t9-LEI-PORTUGUESA-SOBRE-OS-DETECTORES-DE-METAIS.htm
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Message par Olgalves Ven 22 Nov 2013, 17:46

Verifier svp la loi 164/97 sur le detection a la plage au Portugal.
Quelqun versé a la loi , pour verifier ce nous avons le droit de detecter sur les plages Portugaises ?
Merci
Olga  et Elisio

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Message par afranio Ven 22 Nov 2013, 19:22

bienvenue Ola como vai eu so Portugaise vivo em França muito bem vido o forum FEP. A gente pode falar por MP. 
Salut et bienvenue
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Message par Invité Ven 22 Nov 2013, 22:53

bienvenu olgavles,la prise en charge hispanique faite par l'ibére que je remercie va devenir courte ,car cruellement et si j'ai bien compris au Portugal c'est strictement interdit,donc merci de nous avoir rejoint,en espérant que la loi,change dans ton pays,en attendant tu pourras poser toutes les questions aux membres du forums,mais cela reste frustrant de ne pouvoir t'accompagner d'avantage dans ce ce loisir ,amitiés adj

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Message par Invité Sam 23 Nov 2013, 00:46

bonsoir Olgalves, soyez les bienvenus parmi nous

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Message par afranio Sam 23 Nov 2013, 13:41

ADJ88 a écrit:bienvenu olgavles,la prise en charge hispanique faite par l'ibére que je remercie va devenir courte ,car cruellement et si j'ai bien compris au Portugal c'est strictement interdit,donc merci de nous avoir rejoint,en espérant que la loi,change dans ton pays,en attendant tu pourras poser toutes les questions aux membres du forums,mais cela reste frustrant de ne pouvoir t'accompagner d'avantage dans ce ce loisir ,amitiés adj
Adj non la détection de metaux foret ,champ etc... La même loi que la France sauf les plages interdite.
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Message par Invité Sam 23 Nov 2013, 14:18

bon à savoir, merci de cette précision Afranio:o

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Message par Invité Sam 23 Nov 2013, 14:27

ça tombe bien j'aime pas la plage

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Message par afranio Sam 23 Nov 2013, 20:54

ADJ88 a écrit:bon à savoir, merci de cette précision Afranio:o
ADJ88 salut pour les plages la loi en elle même n'interdit pas la détection je les lus et relus mais on me comprend pas l'interdition de la police maritime et de cette loi  ??
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Message par l ibère Sam 23 Nov 2013, 21:11

Olgalves a écrit:Verifier svp la loi 164/97 sur le detection a la plage au Portugal.
Quelqun versé a la loi , pour verifier ce nous avons le droit de detecter sur les plages Portugaises ?
Merci
Olga  et Elisio
MINISTÉRIO DA CULTURA
Decreto-Lei n.o 164/97
de 27 de Junho
O presente decreto-lei visa harmonizar a legislação
que rege a actividade arqueológica em meio subaquático
com a aplicável à actividade arqueológica em meio terrestre.
Esta necessidade é tanto maior quanto se autonomizou
no Instituto Português de Arqueologia, criado
pelo Decreto-Lei n.o 117/97, de 14 de Maio, a gestão
da actividade arqueológica nacional.
A legislação que anteriormente regia o domínio específico
da arqueologia subaquático, consubstanciada no
Decreto-Lei n.o 289/93, de 21 de Agosto, actualizado
pelo Decreto-Lei n.o 85/94, de 30 de Março, conjugado
com a Portaria n.o 568/95, de 16 de Junho, afastava-a
de forma clara da arqueologia terrestre no que respeita
aos critérios de base metodológica e à tutela do Estado.
Por outro lado, esses diplomas consagravam, de forma
nítida, a exploração comercial da actividade arqueológica
subaquático, com prejuízo para a contextualização
científica do património cultural em causa.
O presente diploma elimina o concessionamento da
exploração comercial do património cultural subaquático.
Toda a actividade arqueológica realizada em meio
subaquático é reconduzida à condição de empreendimento
estritamente científico e são impedidas as práticas
destrutivas ou intrusivas que possam danificar bens culturais
subaquáticos e respectivas zonas envolventes. São
salvaguardados, porém, os direitos dos achadores for
bienvenue merki
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Message par afranio Sam 23 Nov 2013, 21:51

Salut l'ibére se teste ne veut rien dire. 
Je t'envoie le teste bon courage
Loi maritime en Portugais 
O procedimento de inventariação deve ser concluído no prazo de 60 dias, podendo ser, em
circunstâncias excepcionais, prorrogável por idêntico período, mediante despacho do Ministro
da Cultura.
Artigo 6.º
Bens inventariados
É interdita a alienação, alteração ou exportação de bens inventariados fora dos termos
previstos para os bens classificados na Lei n.º 13/85, de 6 de Julho, sob pena de nulidade dos
actos praticados.
CAPÍTULO II
Trabalhos arqueológicos subaquáticos
Artigo 7.º
Trabalhos arqueológicos subaquáticos
1 - São considerados trabalhos arqueológicos subaquáticos todas as acções que visem
exclusivamente o estudo, a salvaguarda e a valorização dos bens do património cultural
subaquático e que recorram a métodos consagrados do ponto de vista da arqueologia, quer se
revistam ou não de natureza intrusiva e perturbadora relativamente ao seu inter-relacionamento
e ao seu meio envolvente, e que, pelo seu carácter programático, excedam a mera observação
visual directa e o simples registo documental não intrusivo, desde que não recaindo no âmbito
do artigo seguinte.
2 - A recolha de bens do património cultural subaquático só é permitida no âmbito de trabalhos
arqueológicos subaquáticos devidamente licenciados pelo IPA.
3 - A fixação dos termos do depósito definitivo ou temporário dos bens móveis recolhidos
através de trabalhos arqueológicos subaquáticos é da competência do Ministro da Cultura, sob
proposta do IPA.
4 - Os bens recolhidos durante a realização de trabalhos arqueológicos subaquáticos são
insusceptíveis de aquisição por usucapião.
Artigo 8.º
Utilização de aparelhos de detecção aproximada ou remota
1 - A utilização de aparelhos de detecção aproximada ou remota, como sejam detectores de
metais, magnetómetros, resistivímetros, sonares de varrimento lateral e de sísmica de reflexão
e penetração, para fins de detecção de bens arqueológicos carece de autorização do IPA,
devendo para o efeito a mesma ser solicitada mediante requerimento devidamente
fundamentado e identificados os especialistas e as entidades envolvidos.
2 - Sem prejuízo do estabelecido no número anterior, a utilização de detectores de metais é
proibida na área de todos os sítios de valor arqueológico subaquático reconhecidos e
constantes do inventário e dos registos do IPA, assim como nas áreas permanente, temporária
ou intermitentemente emersas das zonas do domínio público marítimo
.
Artigo 9.º
Licenças
1 - A realização de trabalhos arqueológicos subaquáticos carece de licença.
2 - A licença para a realização de trabalhos arqueológicos subaquáticos é da competência do
Ministro da Cultura, sob proposta do IPA e ouvidos os órgãos consultivos competentes,
aplicando-se o disposto na Portaria n.º 269/78, de 12 de Maio, com as alterações introduzidas
pela Portaria n.º 195/79, de 24 de Abril, sem prejuízo das condicionantes impostas pelo artigo
seguinte.
3 - A licença referida no número anterior não substitui nem dispensa as demais autorizações
legalmente exigidas.
Artigo 10.º
Condicionantes para os trabalhos arqueológicos subaquáticos
1 - Os trabalhos arqueológicos subaquáticos não poderão efectuar-se em áreas onde se
encontrem:
a) Reservas naturais;
b) Zonas militares temporária ou permanentemente restritas;
c) Zonas de pesca delimitadas;
d) Zonas de passagem de cabos de telecomunicações e de energia, oleodutos, gasodutos e
emissários;
e) Zonas de exploração petrolífera ou de outros minerais;
f) Navios de guerra afundados durante a II Guerra Mundial;
g) Navios afundados que contenham explosivos, óleos ou outros materiais a bordo cuja
libertação ponha em perigo o equilíbrio ecológico;
h) Corredores de navegação delimitados por esquemas de separação de tráfego ou sempre
que possa ser afectada a segurança da navegação ou a exploração comercial dos portos.
2 - Mediante proposta do IPA, e quando esses trabalhos se revelem indispensáveis à
salvaguarda de bens de valor cultural, pode ser autorizada a realização de trabalhos
arqueológicos subaquáticos nas áreas referidas no número anterior, por despacho conjunto do
Ministro da Cultura e do membro do Governo responsável pela área que estiver em causa,
ouvidos os órgãos consultivos competentes.
Artigo 11.º
Medidas de prevenção
Nas áreas de trabalhos arqueológicos subaquáticos o IPA promove a adopção pelas entidades
competentes das medidas de prevenção, designadamente de navegação e pesca, que se
mostrem adequadas às actividades arqueológicas subaquáticos, bem como à salvaguarda dos
bens encontrados ou provavelmente existentes.
CAPÍTULO III
Achados fortuitos
Artigo 12.º
Achado fortuito
1 - Quem por acaso achar ou localizar quaisquer bens previstos no artigo 1.º deverá comunicar
o facto à estância aduaneira ou órgão local do sistema de autoridade marítima com jurisdição
sobre o local do achado, a qualquer outra autoridade policial ou directamente ao IPA, no prazo
de quarenta e oito horas.
2 - As entidades referidas no número anterior devem dar conhecimento da comunicação ao IPA
no prazo de vinte e quatro horas, ou, quando a comunicação imediata não for possível, no
prazo de quarenta e oito horas.
3 - Salvo motivo justificado, a falta de comunicação do achado no prazo referido no n.º 1
determina a perda dos direitos do achador, sem prejuízo da responsabilidade civil, criminal e
contra-ordenacional a que haja lugar.
4 - Quando o achado for comunicado directamente ao IPA, este deverá dar conhecimento do
facto às entidades com jurisdição sobre o local do achado no prazo de vinte e quatro horas.
Artigo 13.º
Auto de achado fortuito
1 - A entidade a quem for comunicado o achado ou a localização de bens lavrará auto de
achado fortuito.
2 - O auto especificará a natureza e as características do achado, o local, o dia e a hora da
descoberta, bem como a identificação do achador.
3 - A entidade que lavrar o auto guardará o achado ou, quando isso não for possível,
assegurará o depósito do mesmo em condições de segurança.
4 - É obrigatória a entrega ao achador de cópia do auto e recibo do depósito do achado.
5 - A entidade que lavrar o auto enviará de imediato cópias ao IPA e à autoridade aduaneira,
bem como à autoridade marítima que tenha jurisdição sobre o local do achado.
Artigo 14.º
Inventariação do achado fortuito
1 - O IPA determinará o local do depósito provisório dos bens inventariados, nos termos dos
artigos 3.º e seguintes.
2 - O IPA notificará a inventariação ao achador e às autoridades que tenham jurisdição sobre o
local do achado.
3 - No caso de o IPA não se pronunciar pelo valor cultural ou o Ministro da Cultura não
homologar a proposta de inventariação, aquele notificará deste facto as autoridades que
tenham jurisdição sobre o local do achado.
Artigo 15.º
Achados fortuitos em obra nova
1 - Quando, em virtude de trabalhos de qualquer natureza, designadamente dragagens,
remoção de terra, areia ou outros materiais e prospecções petrolíferas ou de minerais, forem
encontrados ou localizados bens referidos no artigo 1.º, o achador ou a entidade responsável
pela execução da obra devem, respectivamente, propor ao IPA a suspensão dos trabalhos e
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Message par l ibère Sam 23 Nov 2013, 22:11

Shocked  desolé!!!! mais je ne sais,pas lire le portugais:lol!:
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Message par afranio Sam 23 Nov 2013, 22:17

En Français un petit bout pas facile les traducteur
On mes pas dans la bonne rubrique excuse nous mais il faut mettre les chose en place
Pour que tout le monde conprenne. 

Utilisation de dispositifs de détection approximative ou à distance
1-l'utilisation de dispositifs détection approximatives ou à distance, tels que les détecteurs de mouvement

métaux, magnétomètres, resistivímetros, les sonars de balayage latéral et sismologie de réflexion  et, aux fins de pénétration détection de biens archéologiques ne dispose pas d'autorisation par l'IPA,
et pour cela même être demandé sur demande dûment
motivée et identifiés les experts et les personnes concernées.
2-Sans préjudice de l'établi dans le paragraphe précédent, l'utilisation des détecteurs de métaux est
interdite dans tous les domaines des sites archéologiques subaquatiques reconnu et
figurant dans l'inventaire et les comptes rendus de l'IPA, ainsi que des zones temporaires permanents

ou immergé par intermittence les zones du domaine public maritime. 
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Message par afranio Sam 23 Nov 2013, 22:28

Pour IPA = IGESPAR voir ci-dessou

http://fr.m.wikipedia.org/wiki/Instituto_de_Gestão_do_Património_Arquitectónico_e_Arqueológico
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Message par Olgalves Sam 23 Nov 2013, 23:35

Merci Afranio pour nous aider.
La loi au Portugal est très identique a la Française, sauf qu'en France les prospecteurs il ont le droit de prospecter et nous au Portugal on as pas le droit , meme quando la loi dit que il yas la possibilite de avoir un permis .
La police et meme , et le( IGESPAR) ne sais par donner une bonné reponse quand nous  les interrogeons sur
le droit de prospecter.
Cést
 MALHEUREUX!!!  trouvé 
merci bcp

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Message par Invité Dim 24 Nov 2013, 09:40

je ne comprends rien................c'est autorisé ou non,car vos posts se contredisent,soyez plus clair merci à vous,et en français (lol)

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Message par l ibère Dim 24 Nov 2013, 10:03

ADJ88 a écrit:je ne comprends rien................c'est autorisé ou non,car vos posts se contredisent,soyez plus clair merci à vous,et en français (lol)
Shocked c est un forum portugais !::donc idem a ADJ88  Shocked recherche 
http://spidolo.forum-box.com/
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Message par afranio Dim 24 Nov 2013, 10:30

ADJ88 a écrit:je ne comprends rien................c'est autorisé ou non,car vos posts se contredisent,soyez plus clair merci à vous,et en français (lol)
Tu a tout compris ADJ88 on ne comprend plus rien si la loi dit que se interdits de prospecter:
 l'utilisation des détecteurs de métaux est
interdite dans tous les domaines des sites archéologiques subaquatiques reconnu et
figurant dans l'inventaire et les comptes rendus de l'IPA, ainsi que des zones temporaires permanents ou immergé par intermittence les zones du domaine public maritime. 
Ce couple a eu son détecteur confisqué para la police maritime + tribunale risque d'une amende de 2000€
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Message par COCONUT Dim 24 Nov 2013, 11:11

Bonjour,
je suis mariée à un portugais et passons toutes nos vacances au Portugal depuis plus de 20 ans...... et on m'a toujours répondu qu'il était interdit de prospecter en Espagne et au Portugal. C'est vrai que c'est pas très clair, mais partout on on est allés, on s'est renseignés et ça a été négatif, même si ce n'est pas sur "l'arrêté préfectoral" affiché en bord de plage, et que aucun policier ne peut te sortir un texte de loi clair...
Donc je préfère m'abstenir

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Message par afranio Dim 24 Nov 2013, 11:45

Coconut oui il faut mieux éviter les plages. 
Le problème du Portugal ses qu'il ni a pas une association pour les défendres comme en FRANCE
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Message par Invité Dim 24 Nov 2013, 13:30

ça ressemble fort à un texte que nous connaissons bien en France. le texte portugais précise "aux fins de pénétration détection de biens archéologiques"' !! ça ne concerne pas plus que nous la détection de loisir puisque notre passion n'est pas la recherche de biens archéologiques.

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