dépôt légal du site l'A.F.H.A en date du 5 aout 2007-2021 - Tous droits réservés 
Derniers sujets
L’association AFHA
|
L'ARCHEOLOGIE |
|
L'archéologie, c'est quoi ? |
| Les fouilles bénévoles en France |
| Les SRA en France |
|
Que faire en cas de découverte? |
|
Faire une déclaration en ligne |
|
LES LOIS |
| Loi n° 89-900 du 18 décembre 1989 |
| Article L542-1 du code du patrimoine |
| Article 716 du code civil |
|
Ce que dit l'Union Européenne |
|
Plus d'infos sur le portail |
Forum
Notre but est de mettre en relation toutes les personnes passionnées par l'histoire et l'archéologie,
en tant que loisirs.
Ainsi que de créer toutes les structures pouvant apporter une amélioration et créer des liens avec le ministère de la Culture.
COMPTEURS DES VISITES DEPUIS 2023
CONTACT
CONTACTER L'A.F.H.A
modéle autorisation de fouille
3 participants
modéle autorisation de fouille
par mtl65s Ven 26 Oct 2012, 12:56
bonjour à tous, une petite question , ou trouver un modéle d'autorisation de fouille ?
mtl65s- NOUVEL ARRIVANT SUR LE FORUM
-
Nombre de messages : 13
Date de naissance : 30/11/1959
Age : 64
Localisation : souyeaux '65)
Emploi/loisirs : nature 4x4 detection
Date d'inscription : 25/10/2012
Re: modéle autorisation de fouille
par Invité Ven 26 Oct 2012, 19:59
c'est à dire.....sois plus explicite..? je crains le pire....
Invité- Invité
Re: modéle autorisation de fouille
par mtl65s Ven 26 Oct 2012, 20:07
ça y est trouvé sur le site, que veux tu dire par "je crains le pire"??
mtl65s- NOUVEL ARRIVANT SUR LE FORUM
-
Nombre de messages : 13
Date de naissance : 30/11/1959
Age : 64
Localisation : souyeaux '65)
Emploi/loisirs : nature 4x4 detection
Date d'inscription : 25/10/2012
Re: modéle autorisation de fouille
par Invité Ven 26 Oct 2012, 20:12
autorisation de fouilles pour moi..c'est une demande des services archéos pour une fouille officielle....et nous ne sommes pas archéos....
Invité- Invité
Re: modéle autorisation de fouille
par mtl65s Ven 26 Oct 2012, 20:45
non pas de fouille, j'ai mal posé la question c'etait ; autorisation des propriétaires de terrain pour avoir leurs accords d'y prospecter
mtl65s- NOUVEL ARRIVANT SUR LE FORUM
-
Nombre de messages : 13
Date de naissance : 30/11/1959
Age : 64
Localisation : souyeaux '65)
Emploi/loisirs : nature 4x4 detection
Date d'inscription : 25/10/2012
Re: modéle autorisation de fouille
par Invité Ven 26 Oct 2012, 20:46
oui mais attention quand tu évoque cela...cela pourrait t'attirer des ennuis si les personnes comprennent mal
Invité- Invité
Re: modéle autorisation de fouille
par mtl65s Ven 26 Oct 2012, 20:58
tu as raison , il faut etre clair dans la formulation ...
mtl65s- NOUVEL ARRIVANT SUR LE FORUM
-
Nombre de messages : 13
Date de naissance : 30/11/1959
Age : 64
Localisation : souyeaux '65)
Emploi/loisirs : nature 4x4 detection
Date d'inscription : 25/10/2012
Re: modéle autorisation de fouille
par Invité Ven 26 Oct 2012, 20:59
absolument...surtout dans ces temps.....
Invité- Invité
Re: modéle autorisation de fouille
par ASTERIX Ven 26 Oct 2012, 21:11
oui merci vittellius de cette precision qui a toute son importance
le therme est "autorisation de prospection"
amicalement
le therme est "autorisation de prospection"
amicalement
ASTERIX- MEMBRE EXPERT
-
Nombre de messages : 921
Date d'inscription : 29/09/2011
Re: modéle autorisation de fouille
par mtl65s Sam 27 Oct 2012, 10:42
merci pour tes precisions vittelius
mtl65s- NOUVEL ARRIVANT SUR LE FORUM
-
Nombre de messages : 13
Date de naissance : 30/11/1959
Age : 64
Localisation : souyeaux '65)
Emploi/loisirs : nature 4x4 detection
Date d'inscription : 25/10/2012
Re: modéle autorisation de fouille
par Invité Lun 29 Oct 2012, 01:41
bon avec tout ça notre ami n'a pas sa réponse, donc le modèle se trouve sur le portail dans la rubrique des telechargements mais attention, comme tous les documents de la FEP, ils ne sont réservés qu'aux adhérents. Dans le cas contraire il te faudra faire un contrat perso avec les propriétaires des terrains à prospecter (en t'aidant si tu veux du texte du modèle sans en reprendre les termes exacts, question de droit intellectuel.amicalement,
Invité- Invité
Re: modéle autorisation de fouille
par mtl65s Lun 29 Oct 2012, 06:35
merci serval pour l'adhesion se sera fait cette semaine
mtl65s- NOUVEL ARRIVANT SUR LE FORUM
-
Nombre de messages : 13
Date de naissance : 30/11/1959
Age : 64
Localisation : souyeaux '65)
Emploi/loisirs : nature 4x4 detection
Date d'inscription : 25/10/2012
Re: modéle autorisation de fouille
par Invité Lun 29 Oct 2012, 07:10
bjr mtl,je t'envoie le lien pour l'adhésion si toutefois tu ne l'avais pas,à bientôt adj8
lien: adhérent fep
lien: adhérent fep
Invité- Invité
Re: modéle autorisation de fouille
par Invité Lun 29 Oct 2012, 12:51
bonne chance à toi et bienvenue parmi nous
Invité- Invité
Re: modéle autorisation de fouille
par bernard Lun 29 Oct 2012, 17:55
Bonjour
je te souhaite de la réussite pour avoir tes autorisations ,après des proprios,on a l'esprit plus tranquille
@+ber
je te souhaite de la réussite pour avoir tes autorisations ,après des proprios,on a l'esprit plus tranquille
@+ber
bernard- MEMBRE EXPERT
-
Nombre de messages : 746
Date de naissance : 25/08/1958
Age : 66
Localisation : au chaud
Emploi/loisirs : mycologie, detection, oleiculture.peche ect
Humeur : curieux et ouvert
Date d'inscription : 07/03/2010
Re: modéle autorisation de fouille
par mtl65s Lun 29 Oct 2012, 17:59
merci, je vais attendre d'avoir ma carte d'adhéent et commencer par les affiches sos histoire de se faire connaitre dans le département
mtl65s- NOUVEL ARRIVANT SUR LE FORUM
-
Nombre de messages : 13
Date de naissance : 30/11/1959
Age : 64
Localisation : souyeaux '65)
Emploi/loisirs : nature 4x4 detection
Date d'inscription : 25/10/2012
Sujets similairesPermission de ce forum:
Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
» proposition de vos articles
» presentation
» Hypothèse non confirmé sur Alexandre le Grand sur sa mort???
» Pourquoi Caracalla aspirait-il à devenir Alexandre le Grand ?
» Alexandre le Grand : un portrait controver
» Portrait de l'inventeur de la découverte
» Article sur Alexandre le Grand avec photos
» Superbe médaillon d'or avec le portrait Alexandre le Grand
» Alexandre le Grand Complot de Philotas
» UN ANCIEN BOL DU TIBET MONTRE ALEXANDRE LE GRAND - LA VERSION JUIVE
» Amélioration du forum
» je me présente
» COMMENT FÛT DECOUVERT LE MAUSOLEE
» l'Arche d'Alliance
» BONJOUR
» Alexandre le GRAND et le Coran
» Un peu de gaité pour Noël voici mon petit village 2021
» la suite du dossier d'Alexandre le Grand
» Votre avis
» La découverte du Mausolée toute l'histoire.
» Prochainement une suite sur le dossier du Mausolée
» Dossier des preuves de la découverte
» Prochainement la suite de la découverte du Mausolée
» Decouverte et en quete d infos
» Presentation
» Bientôt ici des informations
» nouveau
» Je me présente
» Présentation